Corbeil-Essonnes, Ville de Corbeil-Essonnes - 01.60.89.71.79 -, 91
Ville de Corbeil-Essonnes 91
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Accueil | Ville Pratique | Urbanisme | Plan Local d’Urbanisme | Le P.L.U. 2013
Le P.L.U. 2013
Les principaux documents du P.L.U.

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 18 novembre 2013. Il sera exécutoire 1 mois après sa transmission au Préfet et l’accomplissement des mesures de publicité soit le 22 décembre 2013.

Le nouveau Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) approuvé.

La lettre du Maire - Décembre 2013 : Un nouveau plan local d’urbanisme (P.L.U.) pour préparer l’avenir de notre ville.

Les principaux documents du PLU :
- Le rapport de présentation :
Le premier rapport
Le deuxième rapport
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- L’Orientation d’Aménagement et de Programmation :

Le règlement par zone :

- Zone UA
- Zone UB
- Zone UC
- Zone UH
- Zone UI
- Zone UL
- Zone UP
- Zone UPM
- Zone N
- Les annexes du règlement
- Le cahier de recommandations architecturales
- Le dossier relatif à l’inventaire du bâti remarquable
- Inventaire fiches individuelles
- Inventaire identification et hiérarchisation
- Inventaire recommandation
- Liste simplifiée 14-12-12
- Le plan de zonage
- Le plan des servitudes
- Le plan de prévention des risques d’inondations de la Seine
- Le règlement du PPRI Seine
- Le plan de prévention des risques d’inondations de l’Essonne
- Le règlement du PPRI de l’Essonne
- Le plan des informations utiles
- Le périmètre du PUP
- Les préconisations pour construire sur terrain argileux
- Les délibérations relatives à la taxe d’aménagement et ici





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